Agir pour les classes citoyennes

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Agence du Service Civique
Classe d'âge 
Classes de Citoyenneté
Classes de défense et de sécurité globales
Conscription
Enseignement de l'éducation civique, juridique et sociale
Établissement Public d'Insertion de la Défense (EPIDE)
Faire ses classes
Institut du Service Civique
Journée défense et citoyenneté (JDC)
Parcours de citoyenneté
Recensement
Service Citoyen
Service Civil
Service Civil Volontaire
Service Civique
Service Militaire
Service National
Service Volontaire Citoyen
Service Volontaire Européen (SVE)
Volontariats (autres dispositifs)

 

Agence du Service Civique :

Créée le 12 mai 2010, l'Agence du Service Civique est un Groupement d'Intérêt Public (GIP) qui a pour missions de :

    1. Définir les orientations stratégiques et les missions prioritaires du service civique mentionnées à l'article L. 120-1 ;
    2. Assurer la gestion des agréments et du soutien financier apporté par l'État à l'accueil des personnes volontaires en service civique ;
    3. Promouvoir et de valoriser le service civique auprès notamment des publics concernés, des organismes d'accueil et d'orientation des jeunes, des établissements d'enseignement et des branches professionnelles ;
    4. Veiller à l'égal accès des citoyens au service civique ;
    5. Favoriser la mise en relation des personnes intéressées par un service civique avec les personnes morales agréées proposant un contrat de service civique ;
    6. Contrôler et d'évaluer la mise en œuvre du service civique ;
    7. Mettre en place et de suivre les conditions permettant d'assurer la mixité sociale des bénéficiaires du service civique ;
    8. Animer le réseau des volontaires et anciens volontaires en service civique ;
    9. Définir le contenu de la formation civique et citoyenne prévue à l'article L. 120-14.

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Classe d'âge :

Défini comme l'ensemble des individus d'une population déterminée dont l'âge est compris entre des limites données. Par exemple, la classe d'âge pour les jeunes garçons et filles nés en 1992 – il y a 20 ans – concerne environs 750 000 personnes.

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Classes de Citoyenneté :

Nom trouvé par le groupe de réflexion de l'Amicale. Ce terme signifie que l'objet et le contenu sont la formation ; il est de plus un clin d'œil à l'expression "faire ses classes" (le volontaire fait ici ses classes non dans le domaine militaire, mais en matière de citoyenneté). Pour appliquer la loi du 10 mars 2010 et respecter la volonté du législateur, les Classes de Citoyenneté veulent donc offrir une formation civique et citoyenne à tous les volontaires du Service Civique, favorisant ainsi la cohésion et la mixité sociale.
L'objectif premier est de renforcer chez les jeunes Français, la transmission de l'appartenance à la collectivité nationale, l'esprit de défense et les valeurs qui s'y rattachent, tout en renforçant l'identité européenne. Sous l'égide des Ministères de l'Éducation nationale et de la Défense dans le cadre du Service Civique, les Classes de Citoyenneté désirent s'intégrer dans le Parcours de Citoyenneté en labellisant des offres de formation citoyenne, respectueuses du référentiel exigé par l'Agence du service civique. Elles offriront ainsi un socle commun à tous les volontaires, avec des temps de rencontres et d'échanges, sur une durée de 10 jours pleins minimum, dans cinq centres d'accueils répartis sur le territoire national.

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Classes de défense et de sécurité globales :

Nées dans l'académie de Nice, les "Classes de Défense et de Sécurité globales" ont un double objectif de lutte pour l'égalité des chances et de renforcement du lien Défense-Nation. Elles s'inscrivent dans le projet d'établissement et permettent à des élèves issus de milieu défavorisé de découvrir (dans le cadre d'un partenariat pluriannuel avec une unité militaire) la Défense et ses acteurs. Ce dispositif est apparu très riche de possibilités et a été intégré dans la convention sur la promotion de l'égalité des chances signée le 13 mars 2011 par les ministères de la défense et de l'éducation nationale. On compte actuellement 15 classes défense et sécurité globales. Le comité de pilotage du protocole défense-éducation a décidé, le 22 novembre 2011, de se fixer un objectif de 40 classes à la rentrée 2012

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Conscription :

La conscription remonte à la Révolution française avec la Garde Nationale et la « levée en masse ». C'est la loi Jourdan-Delbrel qui l'institue en 1798. D'abord baptisé « service militaire », cette conscription est une évolution républicaine de la Garde bourgeoise et des milices provinciales instituées par Louvois. La loi du 21 mars 1905 instaure la conscription obligatoire pour tous les hommes pour une durée de 2 ans.

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Enseignement de l'éducation civique, juridique et sociale :

Première étape du Parcours de citoyenneté, cet enseignement est sous la responsabilité du Ministère de l'Éducation Nationale. Elle concerne l'ensemble des élèves en lycée. Elle prend sa place dans un « parcours civique » de formation à la citoyenneté, commencé dès l'école primaire, et approfondi au collège. Les programmes proposés pour la classe de seconde et les classes du cycle terminal demeurent un apprentissage, c'est-à-dire l'appropriation des valeurs et des principes de la République. Il s'agit d'aider les élèves à devenir des citoyens libres, autonomes, exerçant leur raison critique au sein d'une démocratie dans laquelle ils sont appelés à agir. L'analyse de la notion de citoyenneté structure l'ensemble du programme sur les trois années : en classe de seconde « L'État de droit » ; en classe de première « Les institutions, la vie politique et sociale, la nation et sa défense ». Il est nécessaire également de faire appréhender aux élèves ce que sont aujourd'hui les devoirs et les modalités de la défense nationale pour les citoyens français qui sont également des citoyens européens. Enfin, en classe terminale « Le citoyen face aux grandes questions éthiques ».
Pour en savoir plus : http://www.education.gouv.fr/cid56295/mene1109954a.html.

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Établissement Public d'Insertion de la Défense (EPIDE) :

Créé par l'ordonnance du 2 août 2005, l'Établissement Public d'Insertion de la Défense, EPIDE, est placé sous la triple tutelle des ministères chargés de la Défense, de l'Emploi et de la Ville. Il a pour mission d'assurer l'insertion sociale et professionnelle de jeunes en difficulté scolaire, sans qualification professionnelle ni emploi, en risque de marginalisation et volontaires au terme d'un projet éducatif global, la formation dispensée contribuant à une insertion durable. L'EPIDE crée et gère des centres de formation civils, organise les programmes pédagogiques dispensés dans ces centres et accueille et héberge les jeunes en internat dans le cadre de ces parcours qui peuvent durer de 8 mois à 2 ans.

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Faire ses classes :

Recevoir un enseignement militaire de base. La période des « classes » n'excédait pas généralement plus de 2 mois, à l'issue de laquelle l'appelé incorporé recevait une affectation définitive qu'il conservait généralement jusqu'à la fin de son service : soit dans une unité de combat, soit dans une unité de commandement et de service.

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Institut du Service Civique :

Dépendant de l'Agence du Service Civique, l'Institut du Service Civique s'adresse à des volontaires, des entreprises, des établissements de formation pour : - valoriser l'engagement citoyen de ces jeunes et les aider à développer les compétences qu'ils ont démontrées sur le terrain ; - permettre aux entreprises de diversifier leurs recrutements, sans réduire leurs exigences; - ouvrir l'enseignement supérieur à des profils moins classiques. L'Institut du Service Civique s'adresse à des volontaires (150 en 2012) ayant un fort potentiel pour exercer des responsabilités ou mener à bien un projet original. Il leur apporte des outils pour révéler leurs talents et leur permet d'accéder à des formations, des emplois, des soutiens pour réaliser ce potentiel.

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Journée défense et citoyenneté (JDC) :

Mise en œuvre par la direction du Service National, elle constitue la troisième étape du Parcours de Citoyenneté. Elle permet d'accueillir chaque année près de 760 000 jeunes au sein de la Défense. Elle fait suite à l'enseignement de l'éducation civique, juridique et sociale prévu dans les programmes de l'éducation nationale et au recensement.

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Parcours de citoyenneté :

Il remplace le service militaire depuis sa suspension par la loi du 28 octobre 1997. Il comporte trois étapes obligatoires :

    1. l'enseignement de défense programmé par l'Education nationale (Enseignement de l'éducation civique, juridique et sociale) ; 
    2. le recensement, depuis janvier 1999, tous les jeunes Français doivent se faire recenser à la mairie de leur domicile. 
    3. la Journée Défense et Citoyenneté (JDC).

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Recensement :

Deuxième étape du Parcours de citoyenneté, cette démarche purement administrative oblige, depuis janvier 1999, tous les jeunes Français, garçons et filles, à se faire recenser à la mairie de leur domicile, ou au consulat, s'ils résident à l'étranger. Cette obligation légale est à effectuer dans les 3 mois qui suivent leur 16ème anniversaire. Ils reçoivent alors une ATTESTATION DE RECENSEMENT qui leur sera réclamée pour toute inscription à un examen ou concours soumis au contrôle de l'autorité publique ( CAP, BEP, BAC, permis de conduire...). Ces données facilitent aussi les inscriptions sur les listes électorales à 18 ans.

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Service Citoyen :

Durée entre 6 et 12 mois. Ce service citoyen concerne les mineurs condamnés qui sont âgés de plus de 16 ans. Il est effectué au sein des EPIDe. Le décret du 1er mars 2012 précise les modalités d'application de la loi de décembre 2011 instaurant ce service citoyen pour les mineurs délinquants.

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Service Civil :

La loi sur l'objection de conscience est votée le 22 décembre 1963. Loi restrictive puisqu'elle instaure un service civil dont la durée est double de celle du service militaire, le statut d'objecteur est accordé avec parcimonie et les affectations dépendent du bon vouloir de l'administration. La diffusion d'informations concernant l'objection de conscience est interdite. En 1983, est voté un nouveau statut de l'objection de conscience qui marque une avancée par rapport au précédent : son obtention est automatique avec une lettre type, sa promotion n'est plus interdite, le Service Civil s'effectue dans des associations choisies par les objecteurs. Il est inclus comme une forme civile du Service National, l'objecteur sert la nation. Il devient caduc lors de la loi du 28 octobre 1997, avec l'abandon du service militaire au profit de la professionnalisation des armées.

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Service Civil Volontaire :

Durée de 6 à 12 mois de 2006 à 2009. Le service civil volontaire, annoncé par le Président de la République à la suite des violences urbaines de novembre 2005, a été créé par la loi du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances. Destiné aux jeunes de 16 à 25 ans, le service civil volontaire leur permettait d'accomplir une mission d'intérêt général, de bénéficier d'une formation citoyenne et d'un accompagnement dans leur insertion professionnelle. Il est aujourd'hui remplacé par le Service Civique.

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Service Civique :

Durée de 6 à 12 mois. La loi du 10 mars 2010 a redéfini les dispositifs de service civique à destination des jeunes et des plus de 25 ans. A destination des 16 à 25 ans, elle a créé "l'engagement de service civique", en remplacement du Service Civil Volontaire. Le Service civique a pour objet de renforcer la cohésion nationale et la mixité sociale. Il offre à toute personne volontaire l'opportunité de servir les valeurs de la République et de s'engager en faveur d'un projet collectif en effectuant une mission d'intérêt général auprès d'une personne morale agréée. Le dispositif du Service Civique est confié pour sa gestion à l'Agence du Service Civique (décret du 12 mai 2010). L'objectif est d'attirer 10% d'une classe d'âge, soit 75 000 jeunes volontaires. Il peut être réalisé auprès d'une association, d'une fondation à but non lucratif, d'une organisation non gouvernementale, de fédérations, de mutuelles, de syndicats ou auprès d'un organisme public (collectivités locales, établissements publics ou administrations de l'État). Durant sa mission, le volontaire est suivi par un tuteur désigné au sein de chaque structure d'accueil et chargé de le suivre dans l'accomplissement de sa mission. Il doit également engager une réflexion sur son projet d'avenir et suivre une formation "civique et citoyenne". Enfin, il perçoit une indemnisation mensuelle. Le Service Civique peut également prendre les formes suivantes :

    1. Un volontariat de service civique, d'une durée de six à vingt-quatre mois ouvert aux personnes âgées de plus de vingt-cinq ans auprès de personnes morales. 
    2. Le volontariat international en administration et le volontariat international en entreprise.

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Service Militaire :

Ce « service militaire » effectué dans le cadre du Service National, remonte à la Révolution française, et est le successeur des milices instituées par Louvois. C'est la loi Jourdan-Delbrel qui l'institue en 1798. Il a connu plusieurs formes depuis la Révolution, jusqu'à sa suspension en 1996. Dans sa dernière forme, il était théoriquement « universel et égalitaire », mais n'était en réalité obligatoire que pour les hommes. Le 22 février 1996, le président de la République Jacques Chirac annonce sa décision de professionnaliser les armées et de suspendre le service national. Cette annonce sera suivie d'effet après 1998. Une journée obligatoire de sensibilisation à la défense et à la citoyenneté est créée à la place : la Journée défense et citoyenneté (JDC).

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Service National :

Défini par le CODE DU SERVICE NATIONAL Article L111-1 : Les citoyens concourent à la défense de la Nation. Ce devoir s'exerce notamment par l'accomplissement du service national universel. Article L111-2 : Le service national universel comprend des obligations : le recensement, l'appel de préparation à la défense et l'appel sous les drapeaux. Il comporte aussi des volontariats. L'appel de préparation à la défense a pour objet de conforter l'esprit de défense et de concourir à l'affirmation du sentiment d'appartenance à la communauté nationale, ainsi qu'au maintien du lien entre l'armée et la jeunesse. L'appel sous les drapeaux permet d'atteindre, avec les militaires professionnels, les volontaires et les réservistes, les effectifs déterminés par le législateur pour assurer la défense de la Nation.

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Service Volontaire Citoyen :

Durée cinq ans. Le ministère de l'intérieur a souhaité doter la police nationale d'une « réserve citoyenne » : loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance. Il est créé (...) un service volontaire citoyen de la police nationale destiné, dans le but de renforcer le lien entre la Nation et la police nationale, à accomplir des missions de solidarité, de médiation sociale et de sensibilisation au respect de la loi, à l'exclusion de l'exercice de toutes prérogatives de puissance publique.

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Service Volontaire Européen (SVE) :

Durée de 2 à 12 mois. Le service volontaire européen (SVE) fait partie du programme "Jeunesse en action" élaboré par la Commission européenne, le Parlement européen et les États membres de l'Union européenne. Il veut favoriser la participation de jeunes de 18 à 30 ans à diverses formes d'activités de volontariat, tant au sein qu'à l'extérieur de l'Union européenne, dans les domaines suivants : l'art et la culture, le social, l'environnement et protection du patrimoine, les médias et l'information des jeunes contre les exclusions, le racisme et la xénophobie, la santé, l'économie solidaire, le sport, la diversité culturelle, l'avenir de l'Europe... Le volontaire participe, individuellement ou collectivement, à une activité bénévole non rémunérée.

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Volontariats (autres dispositifs) :

Extrait du rapport de Mme Claude Greff à l'Assemblée Nationale le 27 janvier 2010 : http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r2269.asp

Un foisonnement de dispositifs permettant aux jeunes de s'investir au service de la nation :
Volontariat associatif (VA) et le Volontariat civil de cohésion sociale et de solidarité (VCCSS) qui concernaient 2 900 jeunes à fin 2008.
Volontariat civil à l'aide technique (VCAT) qui concerne 450 à 500 jeunes
Volontariat de solidarité internationale (VSI) qui concerne 2 145 jeunes ;
Volontariat de prévention, sécurité et défense civile qui concerne plus de 320 jeunes (329 jeunes en 2006) ;
Volontariat pour l'insertion (dit « défense 2e chance ») qui concerne 1 800 jeunes ;
Les cadets de la République qui concerne 857 jeunes ;
Volontariat international en administration (VIA) qui concerne 1 000 jeunes ;
Volontariat franco-allemand (VFA) qui concerne sept jeunes français et sept jeunes allemands.

D'autres formes de volontariat sont régies par des dispositions plus spécifiques. Il s'agit :
Volontariat francophone
Service volontaire européen (SVE) qui concerne 341 jeunes ;
Mission d'engagement civique sport qui a concerné 10 jeunes en stage de deux mois à l'été 2008 ;
Pompiers volontaires qui concernent 54 486 jeunes de moins de 25 ans (soit 27 % de l'effectif des volontaires) ;
Volontariat international en entreprise (VIE) qui concerne 5 800 jeunes.

Et encore :
VOLONTAIRES DES NATIONS UNIES : Programme rattaché au Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD)

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